Réglement intérieur
Association Temps Libre
Rappel statutaire
Le Règlement intérieur régit les droits et devoirs des Membres, notamment en matière de discipline. Il précise l’organisation de l’Association et le fonctionnement et de ses instances.
Il est opposable à tout Membre qui, par le fait de son adhésion, accepte sans réserve l’ensemble de ses dispositions.
Préambule
Le présent Règlement intérieur est composé en chapitres thématiques :
• Discipline et sécurité ;
• Organisation : traite de l’adhésion et des activités proposées par l’Association ;
• Fonctionnement : en cours d’écriture, traitera de l’administration de l’Association et des assemblées ;
• Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Vocabulaire
Dans le corps du présent règlement intérieur, les noms communs écrits avec une majuscule ont une signification spécifique :
• Association : association Temps Libre à Morainvilliers Bures ;
• Membre : membre de l’Association ;
• Conseil d’administration : celui de l’Association ;
• Administrateur : membre du Conseil d’administration ;
• Bureau : celui de l’Association ;
• Dirigeant : membre du Bureau ;
• Activité : activité proposée par l’Association à ses Membres ;
• Évènement : évènement organisé par l’Association.
• Encadrant : personne qui assure l’encadrement de l’Activité ou de l’Événement ;
• Intervenant : personne qui intervient lors d’une Activité ou d’un Événement, sans en assurer l’encadrement ;
• Séance : moment durant lequel se pratique l’Activité ou l’Évènement.
Règlement intérieur – Discipline et sécurité
Règlement intérieur – Organisation
Règlement intérieur – RGPD