Réglement intérieur

Association Temps Libre
A Morainvilliers- Bures

ARTICLE 1 – Le présent règlement est applicable à tous les membres de l’association qui par le fait de l’adhésion, acceptent sans réserve les dispositions suivantes.

ARTICLE 2 – Adhésion
La cotisation doit être versée à l’inscription.
La cotisation comprend :
– la cotisation annuelle ou adhésion (participation aux frais de fonctionnement général)
– l’assurance ou licence
– la participation aux activités (30 séances minimum sont assurées pour chaque saison d’activité)

En aucun cas, il ne peut être envisagé remboursement en cas d’absence, de démission ou pour quelqu’autre raison que ce soit.
Pour les débutants musique qui arrêteraient au cours du 1ER trimestre, les 2 trimestres suivants seront remboursés à condition que l’association en soit informée avant la fin du 1er trimestre.
pour les anciens adhérents, l’année entamée est due sauf cas de force majeure.
Dans tous les cas l’adhésion et l’assurance ne seront pas remboursés.

Séance d’Essai : Tout nouvel adhérent dans une section bénéficie d’UN ou DEUX cours d’essai. Si la personne ne souhaite pas poursuivre les cours, il lui appartient de prévenir l’administration de l’association, au plus tard, une semaine après ce deuxième cours. A défaut, l’intégralité de l’adhésion et des cours seront encaissés pour l’année en cours.

Les anciens adhérents inscrits dans les délais sont prioritaires.

Pour les activités des enfants, l’association se réserve le droit de moduler de plus ou moins 1/4 d’heure la durée des cours pour satisfaire le plus grand nombre d’adhérents.

L’association se réserve le droit d’affifier ses adhérents à la Fédération correspondant aux activités pratiquées.

Toute personne à jour de son adhésion possède un droit de vote à l’Assemblée Générale. Cette personne peut recevoir un pouvoir d’un autre membre de l’association pour le représenter. Le cumul de ces pouvoirs est limité à 5 par personne.

Toute personne qui perturbe par ses faits et gestes ou attitude, le bon fonctionnement de l’Association pourra se voir refuser l’adhésion par le Conseil d’Admisnistration.

ARTICLE 3 – Sécurité
Nul ne peut participer aux activités sans être adhérent ou sans autorisation du responsable des locaux.
Chacun est tenu de respecter les locaux et le matériel .
Chaque animateur est responsable des locaux et du matériel qu’il utilise. A la fin de chaque séance, il doit veiller à la fermeture des portes et des fenêtres, à la régulation du chauffage, à l’extinction de la lumière, au rangement du matériel et s’assurer du départ des occupants.

ARTICLE 4 – Utilisation des locaux
Les locaux sont mis à notre disposition par la municipalité. Il appartient à chacun , ainsi qu’aux parents pour les enfants, de veiller au respect de ces locaux et notamment à la propreté des salles utilisées.

ARTICLE 5 – Discipline
Le chahut et les cris ne peuvent être tolérés pendant les cours.
Le chahut est strictement interdit AVANT et APRES les cours dans les locaux utilisés.
Il est interdit de pénétrer dans les locaux en dehors des heures de cours, sans autorisation des responsables(Professeur ou membre du Bureau).
Il est interdit de détériorer le matériel ou installations mis à la disposition des adhérents ou se trouvant dans les salles (grimper sur les tables, jouer avec les chariots de judo, etc…….)
Il est interdit d’apporter de la nourriture et de la boisson dans les salles.
Le matériel doit être convenablement rangé après chaque cours.

Pour le bon déroulement des cours, les élèves sont tenus de respecter les horaires fixés en début d’année.

Tout manquement à la discipline fera l’objet d’un avertissement
la multiplication des avertissements pourra conduire le Conseil d’Administration à convoquer l’interessé qui devra fournir des explications en présence du professeur. Le conseil d’Administration prendra la décision de notifier ou non le motif grave (renvoi éventuel)

ARTICLE 6 – pour les activités physiques et sportives, un certificat médical d’aptitude est obligatoire.

ARTICLE 7 – Toute section ne peut être crée ou quitter l’association sans l’aval du Conseil d’Administration

ARTICLE 8 – Responsabilité
Lors de l’inscription, les parents doivent fournir un numéro de téléphone où le professeur pourra les joindre rapidement.
L’enfant mineur est sous la garde de ses parents AVANT et APRES le cours, et dès lors que celui-ci n’a pas lieu pour quelque motif que ce soit. Les parents devront donc s’assurer de la présence du professeur avant de déposer leur enfant.
Pendant les cours, les enfants sont sous la responsabilité du professeur.
L’association ne saurait être tenue responsable de la perte ou disparition des objets et effets personnels.

ARTICLE 9
Lors des Assemblées Générales, au cas où le quorum n’est pas atteint, les personnes présentes décident de la date et de l’heure de la prochaine assemblée qui pourra avoir lieu sans convocation écrite.

La Présidente